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                  Titre : Le droit des gens, ou Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains. Tome 2 / par Vattel ; par M. de Hoffmanns

                  Auteur : Vattel, Emer de (1714-1766)

                  Éditeur : J.-P. Aillaud (Paris)

                  Date d'édition : 1835

                  Contributeur : De Hoffmanns, M[onsieur] (18..-.... ; juriste). Préfacier

                  Type : monographie imprimée

                  Langue : Français

                  Format : 2 vol. (VII-516, 458 p.) ; in-8

                  Format : application/pdf

                  Droits : domaine public

                  Identifiant : ark:/12148/bpt6k56028566

                  Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, E*-1681

                  Relation : Notice d'ensemble : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb315475697

                  Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb315475697

                  Description : Comprend : Discours sur l'étude du droit de la nature et des gens

                  Provenance : bnf.fr

                  Date de mise en ligne : 17/08/2009

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                  Título : Le droit des gens, ou Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains. Tome 2 / par Vattel ; par M. de Hoffmanns

                  Autor : Vattel, Emer de (1714-1766)

                  Url del documento : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k56028566/f237.image


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                  232 LE DROIT; DES GENS.

                  il peut même, si la prudence l'y oblige, la mettre hors
                  d'état de nuire si aisément dans la suite. Mais, pour
                  remplir toutes ces vues, il doit préférer les moyens les
                  plus doux, et se souvenir que la loi naturelle ne per-
                  met les maux que Ton fait à un ennemi, que précisé-
                  ment dans la mesure nécessaire à une juste défense
                  et à une sûreté raisonnable pour l'avenir. Quelques
                  princes se sont contentés d'imposer un tribut à la Na-
                  tion vaincue; d'autres, de la priver de quelques droits,
                  de lui ôter une province, on de la brider par des for-
                  teresses. D'autres, n'en voulant qu'au souverain seul,
                  ont laissé la Nation dans tous ses droits, se bornant à
                  lui donner un maître de leur main.

                  Mais si levainqueur juge à propos de retenir la sou*
                  veraineté de l'Etat conquis, et se trouve en droit
                  le faire, la manière dont il doit traiter cet Etat découle
                  encore des mêmes principes. S'il n'a à se plaindre que
                  du souverain, la raison nous démontre quil n'acquiert
                  par sa conquête que les droits qui appartenaient réelle-
                  ment à ce souverain dépossédé; et aussitôt que le peti-
                  te se soumet, il doit le gouverner suivant les lois de
                  'Etat. Si le peuple ne se soumet pas volontairement,
                  'état de guerre subsiste.

                  Un conquérant, qui a pris les armes, non pas seu-
                  lement contre le souverain, mais contre la Nation elle-
                  même, qui a voulu dompter un peuple féroce, et ré-
                  duire une fois pour toutes un ennemi opiniâtre, ce
                  conquérant peut avec justice imposer des charges aux
                  vaincus, pour se dédommager des frais de la guerre
                  et pour les punir (49)} il peut, selon le degré de leur
                  indocilité, les régir avec un sceptre plus ferme et ca-
                  pable de les mater, les tenir quelque temps, s*il est
                  nécessaire, dans une espèce de servitude. Mais cet

                  « fasse pas toute l'impression qu'elle devrait faire.» Traité des
                  délits et des peines, % 10 de la trad. de l'abbé Morellel. D.

                  (49) Oui, si l'on entend par punir corriger. En ce cas non-
                  seulement il le peut, mais il le doit, puisqu'il est devenu
                  leur maître. D.


                  Source: gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, E*-1681

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