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Titre : Le droit des gens, ou Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains. Tome 2 / par Vattel ; par M. de Hoffmanns
Auteur : Vattel, Emer de (1714-1766)
Éditeur : J.-P. Aillaud (Paris)
Date d'édition : 1835
Contributeur : De Hoffmanns, M[onsieur] (18..-.... ; juriste). Préfacier
Type : monographie imprimée
Langue : Français
Format : 2 vol. (VII-516, 458 p.) ; in-8
Format : application/pdf
Droits : domaine public
Identifiant : ark:/12148/bpt6k56028566
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, E*-1681
Relation : Notice d'ensemble : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb315475697
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb315475697
Description : Comprend : Discours sur l'étude du droit de la nature et des gens
Provenance : bnf.fr
Date de mise en ligne : 17/08/2009
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232 LE DROIT; DES GENS.
il peut même, si la prudence l'y oblige, la mettre hors
d'état de nuire si aisément dans la suite. Mais, pour
remplir toutes ces vues, il doit préférer les moyens les
plus doux, et se souvenir que la loi naturelle ne per-
met les maux que Ton fait à un ennemi, que précisé-
ment dans la mesure nécessaire à une juste défense
et à une sûreté raisonnable pour l'avenir. Quelques
princes se sont contentés d'imposer un tribut à la Na-
tion vaincue; d'autres, de la priver de quelques droits,
de lui ôter une province, on de la brider par des for-
teresses. D'autres, n'en voulant qu'au souverain seul,
ont laissé la Nation dans tous ses droits, se bornant à
lui donner un maître de leur main.
Mais si levainqueur juge à propos de retenir la sou*
veraineté de l'Etat conquis, et se trouve en droit dé
le faire, la manière dont il doit traiter cet Etat découle
encore des mêmes principes. S'il n'a à se plaindre que
du souverain, la raison nous démontre quil n'acquiert
par sa conquête que les droits qui appartenaient réelle-
ment à ce souverain dépossédé; et aussitôt que le peti-
te se soumet, il doit le gouverner suivant les lois de
'Etat. Si le peuple ne se soumet pas volontairement,
'état de guerre subsiste.
Un conquérant, qui a pris les armes, non pas seu-
lement contre le souverain, mais contre la Nation elle-
même, qui a voulu dompter un peuple féroce, et ré-
duire une fois pour toutes un ennemi opiniâtre, ce
conquérant peut avec justice imposer des charges aux
vaincus, pour se dédommager des frais de la guerre
et pour les punir (49)} il peut, selon le degré de leur
indocilité, les régir avec un sceptre plus ferme et ca-
pable de les mater, les tenir quelque temps, s*il est
nécessaire, dans une espèce de servitude. Mais cet
« fasse pas toute l'impression qu'elle devrait faire.» Traité des
délits et des peines, % 10 de la trad. de l'abbé Morellel. D.
(49) Oui, si l'on entend par punir corriger. En ce cas non-
seulement il le peut, mais il le doit, puisqu'il est devenu
leur maître. D.
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