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                  Titre : Le droit des gens, ou Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains. Tome 2 / par Vattel ; par M. de Hoffmanns

                  Auteur : Vattel, Emer de (1714-1766)

                  Éditeur : J.-P. Aillaud (Paris)

                  Date d'édition : 1835

                  Contributeur : De Hoffmanns, M[onsieur] (18..-.... ; juriste). Préfacier

                  Type : monographie imprimée

                  Langue : Français

                  Format : 2 vol. (VII-516, 458 p.) ; in-8

                  Format : application/pdf

                  Droits : domaine public

                  Identifiant : ark:/12148/bpt6k56028566

                  Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, E*-1681

                  Relation : Notice d'ensemble : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb315475697

                  Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb315475697

                  Description : Comprend : Discours sur l'étude du droit de la nature et des gens

                  Provenance : bnf.fr

                  Date de mise en ligne : 17/08/2009

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                  Título : Le droit des gens, ou Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains. Tome 2 / par Vattel ; par M. de Hoffmanns

                  Autor : Vattel, Emer de (1714-1766)

                  URL do documento : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k56028566/f139.image


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                  134 LE DROIT DES GENS.

                  5>our la guerre, qui se fait envers et contre tous, (esal*
                  iés réservés, cette exception ne doit s'entendre que des
                  alliés présents.. Autrement, il serait aisé dans la suite
                  d'éluder l'ancien traité par de nouvelles alliances; on
                  ne saurait ni ce qu'on fait, ni ce qu'on gagne, en con-
                  cluant un pareil traité. ,

                  Voici un cas dont nous n'avons pas parlé. Un traité
                  d'alliance défensive s'est fait entre trois puissances;
                  deux d'entre elles se brouillent, et se font la guerre;
                  que fera la troisième ? Elle ne doit secours ni à l'une,
                  nia l'autre, en vertu du traité. Car il serait absurde
                  de dire qu'elle a promis à chacune son assistance contre
                  l'autre, pu à l'une des deux au préjudice de l'autre.
                  L'alliance ne l'oblige dpncà autre chose qu'à interposer
                  ses bons offices, pour réconcilier ses alliés; et, si elle
                  ne peut y réussir, elle demeure en liberté de secourir
                  celui des deux qui lui paraîtra fondé en justice.

                  § 04. De celui qui refuse les secours dus en vertu d'une alliance.

                  Refuser à un allié les secours qu'on lui doit, lors-
                  qu'on n'a aucune bonne raison s'en dispenser, c'est
                  lui faire une injure, puisque c'est violer le droit parfait
                  qu'on lui a donné par un engagement formel. Je parle
                  des cas évidents; cest alors seulement que le di'oit est
                  parfait s car dans les cas douteux, chacun est jupe de
                  ce qu'il est en état de faire 92). Mais il doit juger
                  sainement, et agir de bonne foi. Et comme on est tenu
                  naturellement à réparer le dommage que l'on a causé
                  par sa faute, et surtout par une injustice, on est obligé
                  d'indemniser un allié de toutes les pertes qu'un injuste
                  refus peut lui avoir causées* Combien de circonspection
                  faut-il donc apporter à des engagements auxquels on
                  ne peut manquer sans faire une brèche notable pu à
                  ses affaires ou à son honneur, et dont l'accomplisse-
                  ment peut avoir lés suites les plus sérieuses!
                  § 05. Des associés de Vcnnemi.

                  C'est un engagement bien important que celui qui
                  peut entraîner dans une guerre : il n'y va pas de moins


                  Source: gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, E*-1681

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