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                  Titre : Le droit des gens, ou Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains. Tome 2 / par Vattel ; par M. de Hoffmanns

                  Auteur : Vattel, Emer de (1714-1766)

                  Éditeur : J.-P. Aillaud (Paris)

                  Date d'édition : 1835

                  Contributeur : De Hoffmanns, M[onsieur] (18..-.... ; juriste). Préfacier

                  Type : monographie imprimée

                  Langue : Français

                  Format : 2 vol. (VII-516, 458 p.) ; in-8

                  Format : application/pdf

                  Droits : domaine public

                  Identifiant : ark:/12148/bpt6k56028566

                  Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, E*-1681

                  Relation : Notice d'ensemble : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb315475697

                  Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb315475697

                  Description : Comprend : Discours sur l'étude du droit de la nature et des gens

                  Provenance : bnf.fr

                  Date de mise en ligne : 17/08/2009

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                  Título : Le droit des gens, ou Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains. Tome 2 / par Vattel ; par M. de Hoffmanns

                  Autor : Vattel, Emer de (1714-1766)

                  URL do documento : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k56028566/f12.image


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                  L1V. Il, CUAP. XVII. 7

                  beaucoup celui de l'argent tant en comptant qu'en
                  papiers, il y a toute apparence que le mari a entendu
                  léguer aussi bien l'argent qui lui est du, que celui
                  qu'il a dans ses coffres. Au contraire, si la femme est
                  riche, s'il se trouve de grosses sommesen argent comp-
                  tant j et si la valeur do celui qui est du excédé de beau-
                  coup celle des aut.es biens, il paraît que lo mari n'a
                  voulu léguer à sa fcmmo que son argent comptant.

                  On doit encore, en conséquence de la même règle,
                  donner à une disposition toute l'dtondue qu'emporte
                  la propriété des termes, s'il paraît que Tauteitr a eu
                  en vue tout ce qui est compris dans cette propriété,
                  mais il faut restreindre la signification, lorsqu'il est
                  vraisemblable que celui qui a fait la disposition n'a
                  point entendu 1 étehdre à tout ce que la propriété des
                  termes peut embrasser* On en donne cet exemple : un
                  père qui a Un fils unique, lègue à la fille d'un ami toutes
                  ses pierreries. Il a une épée enrichie de diamants» qui
                  lui a été donnée par un roi. Certainement il n'y a au-
                  eune apparence que le testateur ait pensé à faire passer
                  ce gage honorable dans une famille étrangère. Il faudra
                  donc excepter du legs cette épéeavec les pierreries dont
                  elle est ornée, et restreindre la signification des termes
                  aux pierreries ordinaires. Mais si le testateur n'a ni fils
                  ni héritier de son nom; s'il institue pour son héritier
                  un étranger, il n'y a aucune raison de restreindre la
                  signification des termes; il faut les prendre suivant
                  toute leur propriété, étant vraisemblable que le tes*
                  tateur les a employés de même.

                  §271.— On doit expliquer les termes conformément à l'usage

                  commun.

                  Les contractants sont obligés de s'exprimer de ma-
                  nière qu'ils puissent s'entendre réciproquement. Cela
                  est manifeste par la nature même de l'acte* Ceux qui
                  contractent, coucourentdans la même volonté, ils s'ac-
                  cordent à vouloir la même chose; et comment s'y ac-
                  corderont-ilss'ilsnes'entendentpasparfaitementPLeur


                  Source: gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, E*-1681

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