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Titre : Le droit des gens, ou Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains. Tome 2 / par Vattel ; par M. de Hoffmanns
Auteur : Vattel, Emer de (1714-1766). Auteur du texte
Auteur : Mackintosh, James (1765-1832). Auteur du texte
Éditeur : J.-P. Aillaud (Paris)
Date d'édition : 1835
Contributeur : De Hoffmanns, M[onsieur] (18..-.... ; juriste). Préfacier
Contributeur : Royer-Collard, Paul (1797-1865). Traducteur
Notice d'ensemble : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb315475697
Notice d'oeuvre : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12047278f
Type : monographie imprimée
Langue : français
Format : 2 vol. (VII-516, 458 p.) ; in-8
Description : [Le droit des gens (français)]
Description : Comprend : Discours sur l'étude du droit de la nature et des gens
Description : Appartient à l’ensemble documentaire : GTextes1
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Droit international
Droits : Consultable en ligne
Droits : Public domain
Identifiant : ark:/12148/bpt6k56028566
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, E*-1681
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 17/08/2009
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L1V. Il, CUAP. XVII. 7
beaucoup celui de l'argent tant en comptant qu'en papiers, il y a toute apparence que le mari a entendu léguer aussi bien l'argent qui lui est du, que celui qu'il a dans ses coffres. Au contraire, si la femme est riche, s'il se trouve de grosses sommesen argent comptant j et si la valeur do celui qui est du excédé de beaucoup celle des aut.es biens, il paraît que lo mari n'a voulu léguer à sa fcmmo que son argent comptant.
On doit encore, en conséquence de la même règle, donner à une disposition toute l'dtondue qu'emporte la propriété des termes, s'il paraît que Tauteitr a eu en vue tout ce qui est compris dans cette propriété, mais il faut restreindre la signification, lorsqu'il est vraisemblable que celui qui a fait la disposition n'a point entendu 1 étehdre à tout ce que la propriété des termes peut embrasser* On en donne cet exemple : un père qui a Un fils unique, lègue à la fille d'un ami toutes ses pierreries. Il a une épée enrichie de diamants» qui lui a été donnée par un roi. Certainement il n'y a aueune apparence que le testateur ait pensé à faire passer ce gage honorable dans une famille étrangère. Il faudra donc excepter du legs cette épéeavec les pierreries dont elle est ornée, et restreindre la signification des termes aux pierreries ordinaires. Mais si le testateur n'a ni fils ni héritier de son nom; s'il institue pour son héritier un étranger, il n'y a aucune raison de restreindre la signification des termes; il faut les prendre suivant toute leur propriété, étant vraisemblable que le tes* tateur les a employés de même.
§271.— On doit expliquer les termes conformément à l'usage
commun.
Les contractants sont obligés de s'exprimer de manière qu'ils puissent s'entendre réciproquement. Cela est manifeste par la nature même de l'acte* Ceux qui contractent, coucourentdans la même volonté, ils s'accordent à vouloir la même chose; et comment s'y accorderont-ilss'ilsnes'entendentpasparfaitementPLeur