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Titre : Le droit des gens, ou Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains. Tome 2 / par Vattel ; par M. de Hoffmanns
Auteur : Vattel, Emer de (1714-1766). Auteur du texte
Auteur : Mackintosh, James (1765-1832). Auteur du texte
Éditeur : J.-P. Aillaud (Paris)
Date d'édition : 1835
Contributeur : De Hoffmanns, M[onsieur] (18..-.... ; juriste). Préfacier
Contributeur : Royer-Collard, Paul (1797-1865). Traducteur
Notice d'ensemble : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb315475697
Notice d'oeuvre : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12047278f
Type : monographie imprimée
Langue : français
Format : 2 vol. (VII-516, 458 p.) ; in-8
Description : [Le droit des gens (français)]
Description : Comprend : Discours sur l'étude du droit de la nature et des gens
Description : Appartient à l’ensemble documentaire : GTextes1
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Droit international
Droits : Consultable en ligne
Droits : Public domain
Identifiant : ark:/12148/bpt6k56028566
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, E*-1681
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 17/08/2009
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100 1.K DROIT DES OKNS.
livrer h leurs passions, de servir leur ambition, sous quelque couleur de droit.
§ 38. — lit dans une cause douteuse.
Dans une cause douteuse, là où il s'agit de droits incertains, obscurs, litigieux, tout ce que l'on peut exiger raisonnablement, c'est que la question soit discutée (//"c.//, § 331 ), et s'il n'est pas possible delà mettre en évidence, que le différend soit terminé par une transaction équitable. Si donc l'une des parties se refuse à ces moyens d'accommodement, l'autre sera en droit de prendre les armes, pour la forcer à une transaction, et il faut bien remarquer que la guerre ne décide pas la question ; la victoire contraint seulement le vaincu à donner les mains au traité qui termine le différend. C'est une erreur non moins absurde que funeste, de dire que la guerre doit décider les controverses entre ceux qui, comme les Nations, no reconnaissent point de juge. La victoire suit d'ordinaire la force et la prudence plutôt que le bon droit. Ce serait une mauvaise règle de décision ; mais c'est un moyen efficace, pour contraindre celui qui se refuse aux voies de justice ; et il devient juste dans les mains du prince qui l'emploie à propos et pour un sujet légitime.
§ 39. — La guerre ne peut être juste des deux côtés.
La guerre ne peut être juste des deux côtés. L'un s'attribue un droit, l'autre le lui conteste; l'un se plaint d'une injure, l'autre nie de l'avoir faite. Ce sont deux personnes qui disputent sur la vérité d'une proposition : il est imposible que les deux sentiments contraires soient vrais en même temps.
§ 40. — Quand réputée cependant pour légitime.
Cependant il peut arriver que les contendants soient l'un et l'autre «ans la bonne foi; et dans une cause douteuse, il est encore incertain de quel côté se trouve le droit. Puis donc que les Nations sont égales et in-