Rappel de votre demande:

Format de téléchargement: : Texte

Vues 169 à 169 sur 971

Nombre de pages: 1

Notice complète:

Titre : La France illustrée : géographie, histoire, administration, statistique, etc.. Tome 6 / par V.-A. Malte-Brun,...

Auteur : Malte-Brun, Victor-Adolphe (1816-1889). Auteur du texte

Éditeur : J. Rouff (Paris)

Date d'édition : 1897

Notice d'ensemble : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb341864307

Type : monographie imprimée

Langue : français

Format : 5 vol. et 1 atlas : ill., pl., cartes, portrait ; in-4

Format : Nombre total de vues : 971

Description : Avec mode texte

Droits : Consultable en ligne

Droits : Public domain

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5558488s

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 4-L15-56 (G,6)

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 31/08/2009

Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 96%.

GOUVERNEMENT GÉNÉRAL DE L'ALGÉRIE

17'

Kuines il'llippone.

Le budget de l'Algérie est formé :

1" De recettes ordinaires ;

2" De recettes extraordinaires;

3" De ressources spéciales.

Les receltes ordinaires se composent des produits perçus par les services de l'enregistrement, du timbre, des domaines, des douanes, des contributions diverses, des postes et télégraphes, et de produits spéciaux groupés sous le titre de produits divers.

Les receltes extraordinaires proviennent, soit du produit des contributions de guerre, quand des tribus se sont insurgées et ont élé frappées d'un impôt spécial, soit de la part faite a l'Algérie dans le produit de l'émission dès rentes 3 p. 100 amortissables.

Les ressources spéciales comprennentle produitdes centimes additionnels extraordinaires a.lectés à la constitution de la propriété indigène, le remboursement des frais de contrôle el de surveillance des chemins de fer algériens, le dixième du principal des impôts arabes attrijnes aux chefs collecteurs, les produits affectés au service de l'administration hospitalière.

Impôts arabes. —r Ces impôts sont le hockor, l'achour, le zekkal. la lezma. Le hockor n'est perçu que clans la province de Conslanline, tel qu'il était établi sous le

Livn. 3.