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Titre : Mémorial de la gendarmerie : collection annotée des lois, ordonnances, décisions et circulaires relatives au service de l'arme... / par P. C. M. Cochet de Savigny,... et Angélo de Badoer

Auteur : France. Ministère de la guerre (1791-1936). Auteur du texte

Auteur : France. Gendarmerie nationale. Auteur du texte

Éditeur : Troussel, imprimeur-éditeur (Paris)

Éditeur : Léautey, éditeurLéautey, éditeur (Paris)

Date d'édition : 1838

Contributeur : Cochet de Savigny, Pierre Claude Melchior (1781-1855). Éditeur scientifique

Contributeur : Badoer, Angelo de. Éditeur scientifique

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb328138485

Notice du catalogue : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb328138485/date

Type : texte

Type : publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 1838

Description : 1838 (ED2,T3)-1846.

Droits : Consultable en ligne

Droits : Public domain

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5450369c

Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-31543-31546 / 8-F-300

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 30/10/2008

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MEMORIAL

DE LA GENDARMERIE

COLLECTION COMPLETE

LOIS , ORDONNANCES , DECRETS , DECISIONS , RÉGLEMEN9 , CIRCULAIRES ,

NOTES MINISTÉRIELLES, ARRÊTÉS DU CONSEIL D'ÉTAT ET ARRÊTS

DE LA COUR DE CASSATION, ETC., RELATIFS AU SERVICE DE LA GENDARMERIE,

DEPUIS 1791,

AVEC UNE TABLE CHRONOLOGIQUE, ANALYTIQUE ET ALPHABÉTIQUE A CHAQUE VOLUME,

Par P. G. M.. COCHET DE S A VIGNY,

/^W"lfÛ^«C*»PON DE GENDARMERIE EN RETRAITE ET OFFICIER DE LA LEGION D'H05NBUR.

TOME TROISIÈME.

2« EDITION.

PARIS,

LÉAUTEY, ÉDITEUR, IMPR.-LIBR. DE LA GENDARMERIE DE FRANCE,

Rue Saint-Guillaume, 21, F. S.-G.

1851.