Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé.... [Tome 28] / par MM. Jourdan,... Decrusy,... Isambert,...

Informations détaillées

Titre :: Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé.... [Tome 28] / par MM. Jourdan,... Decrusy,... Isambert,...
Auteur :: France. Auteur du texte
Éditeur :: Belin-Leprieur (Paris)
Éditeur :: Plon (Paris)
Date d'édition :: 1821-1833
Contributeur :: Jourdan, Athanase-Jean-Léger (1791-1826). Éditeur scientifique
Contributeur :: Decrusy (17..-18.. ; homme politique). Éditeur scientifique
Contributeur :: Isambert, François-André (1792-1857). Éditeur scientifique
Contributeur :: Taillandier, Alphonse-Honoré (1797-1867). Éditeur scientifique
Sujet :: Droit -- France -- Législation
Type :: monographie imprimée
Langue :: français
Langue :: français
Format :: 29 vol., dont 1 de table ; in-8
Description :: [Acte royal]
Droits :: domaine public
Identifiant :: ark:/12148/bpt6k51714v
Source :: Bibliothèque nationale de France
Relation :: http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33851046r
Provenance :: Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne :: 15/10/2007

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