Informations détaillées

Titre : 
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé.... Tome 9 / par MM. Jourdan,... Decrusy,... Isambert,...

Auteur : 
France. Auteur du texte

Éditeur : 
Belin-Leprieur (Paris)

Éditeur : 
Plon (Paris)

Date d'édition : 
1821-1833

Contributeur : 
Jourdan, Athanase-Jean-Léger (1791-1826). Éditeur scientifique

Contributeur : 
Decrusy (17..-18.. ; homme politique). Éditeur scientifique

Contributeur : 
Isambert, François-André (1792-1857). Éditeur scientifique

Contributeur : 
Taillandier, Alphonse-Honoré (1797-1867). Éditeur scientifique

Sujet : 
Droit -- France -- Législation

Type : 
monographie imprimée

Langue : 
Français

Langue : 
language.label.français

Format : 
29 vol., dont 1 de table ; in-8

Format : 
application/pdf

Description : 
[Acte royal]

Droits : 
domaine public

Identifiant : 
ark:/12148/bpt6k51695d

Source : 
Bibliothèque nationale de France

Relation : 
http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33851046r

Provenance : 
Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 
15/10/2007


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