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Titre : Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 52-61, 63-82. Convention nationale. Série 1 / Tome 56 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; fondé par MM. Mavidal et E. Laurent ; continué́ par M. L. Lataste,... M. Louis Claveau,... M. Constant Pionnier,... [et al.]
Auteur : France. Convention nationale. Auteur du texte
Éditeur : P. DupontP. Dupont (Paris)
Date d'édition : 1897-1913
Contributeur : Mavidal, Jérôme (1825-1896). Éditeur scientifique
Contributeur : Laurent, Émile (1819-1897). Fonction indéterminée
Contributeur : Lataste, Lodoïs (1842-1923). Éditeur scientifique
Contributeur : France. Sénat (1875-1942). Éditeur scientifique
Contributeur : France. Chambre des députés (1876-1942). Éditeur scientifique
Sujet : Parlements -- France -- 1789-.... -- Sources
Sujet : Parlements -- France
Sujet : Politique et gouvernement -- France -- 1789-1799 -- Sources
Sujet : France -- 1789-1799 (Révolution) -- Sources
Sujet : France. Convention nationale
Notice d'ensemble : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb373376731
Relation : Titre d'ensemble : Archives parlementaires de 1787 à 1860. Première série, 1787 à 1799
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37235734r
Type : monographie imprimée
Langue : français
Format : 279 microfiches ; 105*148 mm
Description : Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1
Description : Comptes rendus des débats
Droits : conditions spécifiques d'utilisation - Collection Les archives de la Révolution française
Droits : restricted use
Identifiant : ark:/12148/bpt6k49571v
Source : Bibliothèque nationale de France
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 15/10/2007
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ARCHIVES PARLEMENTAIRES
RECUEIL COMPLET
OIPRIHB PAR ORDRE DU SÉNAT BT DB Là CRAHBR» DM DÉPOTÉ»
MM. MAVIDAL et E. LAURENT
M. L. LATASTE
CniF-ADJOINT DU Bill EAU DES PHOCES-VBRBiïX i.'ExriDition de* lois de i* Cihmbbe nt Dtpoîis il. LOUIS CLAVEAU
Colikis DE L« CIUIIIIIII DES DEPUIS
H. CONSTANT PIONNIER SOOS-BlBLIOTHÉCll
Diuciimi dch DtrnTÉs
M: ANDRÉ DUCOM
Archiviste miomim, Co»»m fRWfltlL
Du BUREAU DES ARCHIVES DE LA C»IISRE DES SirOTE»
PREMIÈRE SÉRIE (f787 à 1799)
TOME"LVI
Du Du DECEBBBE t!9î AU It'JANVIEt 1193, AU SO:(l.
PARIS
njPKOIERlE ET LIBRAIRIE ADMINISTRATIVES ET DBS DE FER PAUL DUPONT, Éditeur
'i, RVE DC BOULOT,- 4
1899