Rappel de votre demande:


Format de téléchargement: : Texte

Vues 4 à 4 sur 800

Nombre de pages: 1

Notice complète:

Titre : Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 23. Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

Auteur : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Auteur du texte

Éditeur : P. DupontP. Dupont (Paris)

Date d'édition : 1875-1889

Contributeur : Mavidal, Jérôme (1825-1896). Directeur de publication

Contributeur : Laurent, Émile (1819-1897). Directeur de publication

Contributeur : France. Sénat (1875-1942). Éditeur scientifique

Contributeur : France. Chambre des députés (1876-1942). Éditeur scientifique

Sujet : Parlements -- France -- 1789-.... -- Sources

Sujet : Parlements -- France

Sujet : Politique et gouvernement -- France -- 1789-1799 -- Sources

Sujet : France -- 1789-1799 (Révolution) -- Sources

Sujet : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)

Notice d'ensemble : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb373376731

Relation : Titre d'ensemble : Archives parlementaires de 1787 à 1860. Première série, 1787 à 1799

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37235377x

Type : monographie imprimée

Langue : français

Format : 216 microfiches ; 105*148 mm

Description : Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Description : Comptes rendus des débats

Droits : conditions spécifiques d'utilisation - Collection Les archives de la Révolution française

Droits : restricted use

Identifiant : ark:/12148/bpt6k495381

Source : Bibliothèque nationale de France

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 15/10/2007

Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 97%.


ARCHIVES

PARLEMENTAIRES DE 1787 A/11860

Recueil COMPLET

DES

DÉBATS LÉGISLATIFS h POLITIQUES DES CHAMBRE!* FRAJÇAISES

«OW tA DIRECTION M

\U h 1IAVIDAL

«air Du MIMAI DU MOCU-YWWUI, BC fc'lviDITION ou M)«, DU rtTITMI »i »M l«»«ïf5l»M Et WSTIIMBTIOK» DE La CHàMIRB DU DtPOIE*

ET DE

M. E. LAURENT

tllLIOTBtCÂlftt De LA CUMIRt DU DlrDTU

PREMIÈRE SÉRIE (1787 à ,1799) TOME XXIII

DU 6 FEVRIER 1791 AU 9 MARS 1791

paris

D'IMPRIMERIE RT LIBRAIRIE ADMINISTRATIVES Et MES CHEMINS DE FER

PAUL DUPONT

41, RUÏ J.-J.-R0U86EAU (HÔTKt. DB8 FERMES)

1886