Informations détaillées

Titre : 
Traité des communes ou Observations sur leur origine & état actuel, d'après les anciennes ordonnances de nos rois, les coutumes, édits, déclarations, arrêts & règlements intervenus sur cette matière ; les droits qu'y ont les seigneurs, les communautés & chacun des habitants... ([Reprod.]) / [J.-F. Essuile]
Auteur : 
Essuile, Jean-François de Barandiéry-Montmayeur d'
Éditeur : 
chez Colombière (Paris)
Date d'édition : 
1777
Sujet : 
Communes -- France -- Ouvrages avant 1800
Type : 
monographie imprimée
Langue : 
français
Format : 
5 microfiches ; 105*148 mm
Format : 
application/pdf
Description : 
Collection : Les archives de la Révolution française ; 10.2.68
Droits : 
conditions spécifiques d'utilisation - Collection Les archives de la Révolution française
Identifiant : 
ark:/12148/bpt6k436694
Source : 
Bibliothèque nationale de France
Notice du catalogue : 
http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37244283j
Provenance : 
Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 
15/10/2007


Aide à la consultation

Pictogrammes utilisés