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Titre : Journal des débats politiques et littéraires

Éditeur : [s.n.] (Paris)

Date d'édition : 1821-02-03

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39294634r

Notice du catalogue : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb39294634r/date

Type : texte

Type : publication en série imprimée

Langue : français

Format : Nombre total de vues : 200316

Description : 03 février 1821

Description : 1821/02/03.

Description : Collection numérique : BIPFPIG63

Description : Collection numérique : Arts de la marionnette

Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique

Description : Collection numérique : Grande collecte d'archives. Femmes au travail

Description : Collection numérique : La Grande Collecte

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique : Révolution - Empire (1789-1815)

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique : Restauration - Monarchie de Juillet (1814-1848)

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique : IIe République - Second Empire (1848-1870)

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)

Droits : Consultable en ligne

Droits : Public domain

Identifiant : ark:/12148/bpt6k423366c

Source : Bibliothèque nationale de France

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 15/10/2007

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te!ë insensibilité, une tmpaasibtiite-s~StUptdeeonfQnd' et pouvante.

nL~autre condamnée étoit la nomntée Monique Saquet, veuve Othpn.En voyant tnarcher au supplice cetteinfortunpe dont trop de preuves attestoient te crime mais dont un hymen (atal avoit peut-être causé tous les maitteurs, ou ne pouvoitsedffendre ~i'une douloureuse pitié. Que) spectacle que celt~i d'une femme a peine âgée de vingt-deux ans née de parens honnêtes parée de -toutes tes grâces de ta jeunesse et de la beauté, douée de l'extérieur te plus doux entrainée~ par de fa ta) es passions; dans le plus atroce des crimes, et portant en expiation sa tête sur l'échafaud La malheureuse Monique a montre une pieure résignation dans ses der-' Biers jnotaens. C'étoit le vénérable abbé Bobier qui l'accompa gndit, qui lui prod'guoit les consotations du Ciel, la fortinoit contre les terreurs du supplice et ranimoit sa confaance dans les ïniséricordes .divines vis-à- vis desquelles il nest pas de crime 'inefîacable.. L'*rsqu'ei)e est arrivée au pied de t'échafaud ses forces l'ont, tout à fait abandonnée: elte a été portée mourante ,jMUS la hache fatale, et peu d'instans après, infortunée u'étoit plust <

On lu. dans le Journal de Lyon du 3o janvier Hier 20 a .once heures et demie du matin le nomme Lcliévre dit C/tc'f/ a subi, sur la place des Terreaux la peine de mort à laquelle il avoitété condamné par arrêt de ta Cu~ur d'assises du département du Rhône, en dxte du t~ décembre 1820. Un foMle. innombrable a assisté à cette exécution.)) »

¡~, –S. Exc. le ministre de l'intérieur vient d'arrêter te programme des connoissanees exigées pour l'admission a l'Ecole royale polytechnique en i8x). Les dispositions que contient ce programme sont les mêmes que celles des années précédentes, à l'exception qu'au lieu de la copie d'une tête, ou exige des candidats la copie d''jne aM~w/c <!M /r<7/

On écrit de Vienne (Autriche '), le 28 janvier n Lord Stewart, ambassadeur d'Angteferre, est parti dans la nuit du 21 *au 22 pour se rendre à Laybach. a

Les bals de l'Opéra s'ouvriront à la salfe Favart, te t5février. ` CHAMBRE DES UËi'UTES. =

6'~MCf'f~i<2ycM'M/

(Prcsidt-ncc de M. RAYEZ.)

M. le garde.dM scoaux MM. les ministrea des adirés étrangères, de t'~nterieut', des finances, et de ta m.u'iue~ MM. de Viltcle et de GorMcre. mmistres sccretait'csd'Ëtat, sont au banc des ministres.. La séance couvre s deux heures moins uu quart; auss!tot après l'ar~iYee de M.lHpf'csidnit au fauteuil, une foule de mcfnb'esse groupent autour du bureau, une agitation doot on a pu ensuite deviner .ta cause, rë~npitdnust'assonblëe.

M.te prësidentiLe bureau delà Chambre et les membres de la grande députauon ne croieu) pas nécessaire de rendru compte a la 'Chm))hr<. de '!a prësHutstion de l'adresse a S. M. et de fa rëpn~se du Roi qui ont été '.fendues pub!iques; mais comme il ëtoit impossible de retemrl.t tëpunse de S. M., le Rui daigna queiques momens âpres t:)ire remettre cc. réponse écrite de mam et etie nous a ctë donnée par M. te gr~nd-m.'itre des cérémonies de France, etj'i l'honnenr de prévenir la Chambre que 'cous en avons taille dépôt à la Bibliothèque. (Voyez le texte dans le Humero d'hier.)

M. Populle demande et obtient un congé pour cause de maladie. M. le président M. Anpettt-Durand a la parote pun) faire, au nom de la commission, un rapport sur les pétitions contenues dans le feud'leton n" 17.

Voix de la droite Le rapporteur est absent.

M. Piet On pourroit appeler M. Forbia des Issarts, et entendre le fttpport sur le feuiueton n° .t0.

(H n'y a pas de feuilleton de pétitions sous le n° iS celui qui porte !e n° t0 contienf, ainsi que nous l'avons déjà dit, l'annonce.du Memotre du sieur Simon-Loriëres, et des tcelamations de divers ém'grës. ) M. le président La Chambte pourruit, s'il n'y a pas d'opposition s'occuper du rapport sur le ff'mUeton n° IQ. (Vive agUation. \oix de ta tiroite Oui, cm j voix de la gauche Non non.) Au surplus, je consulte ta Chambre a ce sujet.

M. Labbcy de Pompiëre.: M. Aupetit-Durand étoit ta tout a l'heure. Voix de ia gauche tt s'en est allé exprès.

A'utTM voix C'est que les ministres ne sont pas prêts a nous répondre. M. te président: La Chambre consent-elle ? (Non~non oui, oui. ) ~M. Demarcay Cela n'est pas possible. Lordre du jour de cette séance annonce UH rapport sur le n° i~, et non pas sur le n° 10. Le règlement prescrit que l'ordre du jour sot indiqué vingt-quatre heures d'avance. (Bruit.)

M. le président C'est parce que le rapporteur du fem!)eton j~ us se présente pas que j'appette te rapporteur d'un autre feuilleton. Membres du centre: Aux yoix, aux voix. M. Demarcay II n'y a rien a mettre aux voix, te règlement s't/ op-' pose. .<< M. Benjamin Constant U me paroit qa'it y auroit des inconvéciens ires gra'ndsaintervet tir atnsi les ordres d~u jour qui ont été annotées. ~ons auriez l'air, ce qui <-st bien toin de votre pensée, de vontoir prendre ta Chambre ou une portion d&la Chambre par surprise ( murMt'n'es ). J'ai déctatë que ce n'étott pas votre intentinn et je ne conçois pas les motifs de ces murmures. Je*3is que des ineonvëûiens très ~ra'.es pourroient arriver, parce que des membres de cette assemblée peuvent en ce moment se préparer sur les questions importantes qui seront agitées, et ne seroient point prësens à ces séances,'parce que l'ordre du jour annoncoit un objet tout à fait différent.

M. Bonrdeau etautres voix du centre de la droite C'est ju.'ite~ M. Benjamin Constant: M. le président a fait observer avant-hier. torsque M. Manuei montoit a cette tribune, que la Chambre avoit décide !a veille son ordre du jour, et qu'on ne pouvoit p)us te changer; vous Me voudrez donc pas je le répète qu on vous accuse de chercher a prendre la Chambre par surprise. J'ajoutprai que te rapporteur du feuii!etuH h° t~ étoit ici il n'y a qu'un instant, et que son absence est surgrenMtte. Je demande que l'on s'occupe d'un autre obj~t.

ï. r.

Une <btue de voix de toutes !es parties de la satte Appuyé, appnyc M. le président :S'i!y a réctamatKm, il est infiniment ptusconvenabte que la Cha!nbre n'entend pas aujourd'hui )e rapport de M. Forbin de3 )ssarts) ce ne serait que dans le cas on n n'y auroit point eu tt'oppusi-' tion.qu'onauruitpus'en occuper. M.i\téc!)in: Cette discussion se!'atnngue, on peut toujours la com= mencer.(Voixdutag.tuehe:!Son,t.on!) M. PordMsus et M. l'iet tout. observer de leurs places, qu'on est attd chercher M. Aupetit-Durand et qu'il va venir. M. Aupetit-Durand paroit enfin a la tribune. It fait. d'abord écarter par l'ordre du jour une réclamation d'un intérêt particutjer, cfitod~ sieur Dumanet, qui se plaint d'unH condamnation correctionnette, pro~ Honcée contre lui pat- des tribunaux de Maçon et de Chatons, et qui n'mdiqucnitesmotifsdu jugement nisesgriefs,

Le sieur Turpin de Saint-Magne (Gironde) présente des otj~ervatioM et un projet de loi tout rédige nur la refontc.du jury. Sesobservatiom consistent principatement dans la formation destistes générales de jures, et dans le tn'age au sort de ceux qui Sont désigne:) pour ie service de chaque session. Ces observations pouvant présenter quelques utilités, et attendu que la' madère est importante, et que nous savons que tu .<* Chambres seront prochainement appelées à en faue t'objet de leurs oceupattons la commission propose de déposer la pétition au bureau det

rctAeigemehs.~ `

M. L~isné de Vitlevequo Le jury tient aux, plus hauts Intérêts da t'ordre social. Nou.t avons tous le p!us vif intérêt a la punition dès cou- pabtes et au salut des iMn''cens. H n'est personne d'entre vous qui ignare que te despotisme unpériut a ~éritablemeRt détruit l'institution du jury. Dans un moment où les esprits nmfheuremament sont encore divises il *< est très possible qu'une faction, aveugtëe parr''sprit départi, veudta s'en taire une arme. Nous savons très bien que le despotisme impérial s'accammodoit d'un ordre de choses où le préfet dressoit une liste de soixante jurés qui sont réduits a trente-six par h; président, sans préjudice des douze rëcasaiions que peut encore exercer te procureur-gënë- rat. Sous le gouvernement dui'rince légitime, une triste institution comme eeHe-fa ne peut subsister ces traces dëpfurables d'un gouverne- t ment arbitraire ne peuvent durer long-temps. D'auteurs, on ne doit p.s oublier qu'un parti aujourd'hui triomphant peut, anr~s un certain iapsdetonps, ne pas jouir déjà même faveur, et voir~tburner contre hn tes armes qu'il a eu t'ifnprudence de maintenir en ? possession de l'autoritë. Les jures et les juges des tribunaux rëvotuti~nuaires furent leiipremieresvictnnesdeieurbarbarejurisprudence.

Je demande que la pétition soit renvoyée non seulement au bureau des rensciguemcns, mais au ministre de ta jusUce afin que dans sa sagesse, il travaittea faire disparoitre les institutions que l'existence du. jury peut encore conserver. M. André d'Aubieres, mfmbre du côte droit, appuie tes conclusions de la commission. ttr.ipj)t'Jtequet'A'isembfH~cOHStituan!e, maigre ses ec.a'ts,a\oitpniaë dans tateg.station anglaise une parhe des vrais prin- cipesdujury~ )naisque,dahstasu)te,t'i!)sututionaëtë'tëna~urëe. 'j AL Darneux Je pense avec notre eottëgue, M. de Vitieveque, qu'il ne suNt pas d'un simple dépôt au t~n'eau lies renseignemens, etqu'jty y a lien à ordonner te renvoi de ta pétition au minnnre'de la justice. Je ne ferai, pour arriver a cette eonetn:ion que résumer ce que vient de dire t't)onorab)e membre qui m'a prRLëdë.

Oui, Messieurs, ta Charte' a placé te jury au nombre des institutiont fondamentales. Le;ury têt qu'd devroit exister, seroitta ptussùre g~- rantie des libertés puttj ques, du repos, de ta vie, et de l'honneur des citoyens.T\-t ~ue nous le possédons actueUement, tel qu'tt nous a été légué p.n'l'Empire n est. ou du moins il peut devenir un instrument de tyranme et d'oppression dans tes mains d'un mimstërequivoudroit s'en ser'n- pour venger ses injures përsonuf-Hes el détruire nos libertés. En efïet, Messieurs, songez que, dans t'ëtat actuei de noH'e,tëgistatiot) sur le jury le gouvernement est le mattre de l'accusation par ses procureurs gënëranx, et.que par ses préfets ii impose aux accuses des jurëf de son choix. Aussi depuis six ans et de toutes parts ou ne cesse de réclamer la loi promise qui doit enfin rendre a l'institution sa pureté primitive et son indépendance. Je le dis avec assurance jam.ns des et* constances plus grandes jamais des intérêts plus pressans ne rendirent r cette lui indispensable. Me nons te dissimulons pas, nos institutions sociales sont sur le point d'arriver au port. Je ne sais s'il est donne a notre génération d'achever ce grand œuvre, mais ce qui dépend dénoua, c'est de ptëvcnir beaucoup d'ëcueits qui pourroient arrêta' la marcttc. Vouiez-vous afiermir la morale publique? tje grand pouvoir le pou- voir tutëlaire c'est la justice, sauve-garde de tous l'asyle des vaincus et le frein des vainqueurs car eus tes préserve de leurs propres fureurs. On n'est pas toujours vainqueur, et qui abuse de ta force n'est pas sûr de rester toujours fort; il doit donc s'attendre à subir à son tourtes ton de sang qu'il a tait subir aux autres. ( Bravo a ) extrême gauche. ) Jen'entrerai pasdans de plus grands devetoppeniens~ Je moment n'pst pas arrivé de tout dir~ je n'ai voutu encore une fois que rappeler l'at- tention de la Chambre sur cette partie impartante de notre lëgi~latioti criminette, et je suis convaincu qu'il n'y aura qu'un voeu dans cette assemblée pour exciter le zèle et la surveillance du gouvernement lui-. même. J'insiste pour le renvoi au ministre. M. le garde des sceaux Je ne vifns combattre aucune des propos)- tiens faites a cette tribune. La matière efit grande, ette est grave, efte est dimcite, ettc touche aux principes même de notre organisation sociale, à la vie de notre gouvernement,at'intëret de tous les citoyens. Ainst' on doit de la reconnossance a ceux qui vouent feursenorts à développer, a éclairer cette matière sur laquetfc on ne peut être environne de trop derenseignemens, de trop de lumières.

Mais en-même temps., je ne puis laisser passer quelques observations contenues dans les tihscours. Quettes que soient feï intentions qar <e< out. évidemment dictées, ettes tendroient h porteT' atteinte a ta fo!s et a t'c~ pin'on que l'on doit avoir d'unf institution existante et a t'autoritë que doivent conserver dans io soc~të tes ju~emens et tes arrêts. )Lejt;'y fut introduit en Franuc.part'A.MembJée constituante; m-tis c'est une "grande erreur que i'on a commise d'avancer (ju'ette en ayoit saisi les vérttabtes pricopes. En cette matière, comme en une ~ou'e d'autres, elte dédaigna les leçons de l'expérience, ette se jeta dans tes théories inapplicables. L'événement confondit sur ce point, comme sur prt.sque tous les points, ces vaines abstractions, ft s~n j.ury fu.t impuis- sant p.tUt' rfprjm<T Jcs crimes, pour défendre la société. Les tegisistutet sui\ant('!t essaycreut d'a)aétiorcf.son ouvrage, etIes~'eT~quetqucs-pas,

mMSSmtS'suceè.i.