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Titre : Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon & de Feurs établis en 1793 par les représentants du peuple et liste des contre-révolutionnaires mis à mort ([Reprod.]) / Salomon de La Chapelle
Auteur : Salomon de la Chapelle, Marie-Antoine-Amédée (1825-1898). Auteur du texte
Éditeur : chez tous les libraireschez tous les libraires (Lyon)
Date d'édition : 1879
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37241781h
Type : monographie imprimée
Langue : français
Format : 4 microfiches ; 105*148 mm
Format : Nombre total de vues : 328
Description : Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.2.2568
Description : Contient une table des matières
Droits : conditions spécifiques d'utilisation - Collection Les archives de la Révolution française
Droits : restricted use
Identifiant : ark:/12148/bpt6k415085
Source : Bibliothèque nationale de France, Lb41-4969
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 15/10/2007
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de l'extirpation du fanatisme, de la taxe révolutionnaire des riches et de l'approvisionnement des marchés.
Presque tous les membres qui la composaient étaient de Paris et de Moulins. Elle dirigeait les poursuites de la Commission révolutionnaire, et fournissait les éléments des actes d'accusation. Elle était divisée en trois sections le comité de séquestres, le comité de démolitions et le comité de dénonciations.
Commune-Affranchie, 20 brumaire an Il. 10 novembre.
Les représentants du peuple envoyés près l'armée des Alpes et dans différents départements de la République Considérant que dans les circonstances où se trouvent les départements de Rhône et de Loire, il faut un secours puissant, un ressort fort et nouveau pour que toutes les autorités constituées, la plupart nouvellement composées, en se livrant avec un zèle patriotique aux soins particuliers de leurs administrations, puissent aussi marcher d'un pas ferme et hardi dans la: route révolutionnaire, et pour que toutes les mesures de salut public soient promptement et sévèrement accomplies, arrêtent ce qui suit
Article premier. Il seia. établi une Commission temporaire composée de 20 membres, sous le nom de Commission de surveillance républicaine. Cette Commission sera divisée en deux sections égales l'une sera permanente à VilleAffranchie, l'autre sera ambulante dans les deux départements de Rhône et de Loire.