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Titre : Histoire des tribunaux révolutionnaires de Lyon & de Feurs établis en 1793 par les représentants du peuple et liste des contre-révolutionnaires mis à mort ([Reprod.]) / Salomon de La Chapelle
Auteur : Salomon de la Chapelle, Marie-Antoine-Amédée (1825-1898). Auteur du texte
Éditeur : chez tous les libraireschez tous les libraires (Lyon)
Date d'édition : 1879
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37241781h
Type : monographie imprimée
Langue : français
Format : 4 microfiches ; 105*148 mm
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Description : Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.2.2568
Description : Contient une table des matières
Droits : conditions spécifiques d'utilisation - Collection Les archives de la Révolution française
Droits : restricted use
Identifiant : ark:/12148/bpt6k415085
Source : Bibliothèque nationale de France, Lb41-4969
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 15/10/2007
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Tailhant, officier municipal de la ville de Riom
Meyrand, administrateur du district d'Issoire
Bouscarat, notable de la ville de Clermont-Ferrand, Et Valette, juge du tribunal de Marjevols.
Dubien, commissaire national du district dé Thiers, fera les fonctions d'accusateur public,
Et Clavel, celles de greffier.
Signé Couthon, Maionet, DELAPORTE,
Chateauneuf-Raîv don.
Ville-Affranchie, le 7- jour du 2- mois de l'an II (28 Octobre).
Arrêté des Représentants du Peuple.
Les familles Gras, Rochefort et autres, de Montbrison ou de Feurs, au nombre de quatorze détenus à Pierre-Scize, seront conduits sous bonne et sûre garde, devant le autorités corlstituées et les comités de surveillance de leur domicile, pour être mis en état d'arrestation en cas de suspicion, conformément à la loi du 17 septembre, ou livrés à la commission de justice populaire de Feurs, s'il y a lieu.
Signé COUTHON, Séb. DELAPORTE,
Cejourd'hui 8' jour du second mois de l'an II, 29 octobre avant midi, a été déposé par une fille commissionnaire, sur le bureau de la Commission militaire, aux fins d'être mis à exécution, un ordre des Représentants du peuple portant, etc. Sur quoi la commission a renvoyé pour son exécution à qui de droit.
Collationné sur l'original, le secrétaire de la Commission militaire.
Signé PRIVAT.