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Titre : Archives historiques de la Saintonge et de l'Aunis / [Société des Archives historiques de la Saintonge et de l'Aunis]
Auteur : Société des archives historiques de la Saintonge et de l'Aunis. Auteur du texte
Éditeur : Mme Z. Mortreuil (Saintes)
Éditeur : H. Champion (Paris)
Éditeur : A. PicardA. Picard (Paris)
Éditeur : Société des Archives historiques de la Saintonge et de l'AunisSociété des Archives historiques de la Saintonge et de l'Aunis (Saintes)
Date d'édition : 1891
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32701443g
Notice du catalogue : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb32701443g/date
Type : texte
Type : publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 23398
Description : 1891
Description : 1891 (19).
Description : Collection numérique : Fonds régional : Poitou-Charentes
Description : Collection numérique : Grande collecte d'archives. Femmes au travail
Description : Collection numérique : La Grande Collecte
Droits : Consultable en ligne
Droits : Public domain
Identifiant : ark:/12148/bpt6k213968b
Source : Bibliothèque nationale de France
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 15/10/2007
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XVII
1501, 10 décembre. Plaidoyer pour Jean de Habaine, seigneur d'Usson, contre Louis de Brutail (Conclusions des deux parties). Copie sur papier 2. La mention suivante a été ajoutée au XF7/7e siècle Pour la légitimation de Barbe Bernarde où est parte de la généalogie et paranté du sieur d'Usson, Jean de Rabaine.
Entre Jean de Rabaine, escuier, seigneur d'Usson, appellant du senneschal de Xaintonge ou son lieutenant, aussy appellant ou provocquant de messire Francoys de Pons, chevalier, et de dame Margarite de Coetivy, sa femme, et de Loys de Brutailh tant en son nom que comme père et loyal aministrateur de Jehan et Lobate de Brutailh, ses enffans, Loubal de Meritain et Jehanne de Rabaine, sa femme, aussy demandeurs en matière d'interdiction, d'une part, et les dessus dits appeliez ou intimez et provocquez respectivement et pour en partie et défendeurs d'autre.
Julien pour ledit Rabaine dit que pieça il propousa ceans ses causes d'appel et provocation, aussy y avoir requis que par provision, pendant le procès, il fust inhibé et interdit a ladite Jehanne de Rabaine de ne vendre ne aliéner ses biens papoaulx et adjutins, et lesqueulx, par la coustume du pays, sont affectés et doyvent venir à ses plus prochains parans, et avoit esté pieça, et dès le parlement passé, ordonné que Arnault pour lesdits de Pons et Coétivy, Méritain et Jehanne de Rabayne viendroient défendre et pour ledit de Brutail, en la quallité qu'il procède. Toutteffois en refreschissant ses dites causes d'appel ou provocation il a employé,
1. Cahier de trente et une pages de répliques et dupliques où le latin alterné avec-le français, les références aux commentaires et traités juridiques: Nous ne reproduisons que les parties qui nous ont paru les plus intéressantes pour l'histoire des Rabaine.
2. Filigrane un serpent ouvrant la gueule )ongueur, 65 millimètres.