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Titre : Archives historiques de la Saintonge et de l'Aunis / [Société des Archives historiques de la Saintonge et de l'Aunis]

Auteur : Société des archives historiques de la Saintonge et de l'Aunis. Auteur du texte

Éditeur : Mme Z. Mortreuil (Saintes)

Éditeur : H. Champion (Paris)

Éditeur : A. Picard (Paris)

Éditeur : Société des Archives historiques de la Saintonge et de l'Aunis (Saintes)

Date d'édition : 1891

Type : texte

Type : publication en série imprimée

Langue : Français

Langue : language.label.français

Format : application/pdf

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Description : 1891 (19).

Description : Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1

Droits : domaine public

Identifiant : ark:/12148/bpt6k213968b

Source : Bibliothèque nationale de France

Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32701443g

Relation : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb32701443g/date

Provenance : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 15/10/2007

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XVII

1501, 10 décembre. Plaidoyer pour Jean de Habaine, seigneur d'Usson, contre Louis de Brutail (Conclusions des deux parties). Copie sur papier 2. La mention suivante a été ajoutée au XF7/7e siècle Pour la légitimation de Barbe Bernarde où est parte de la généalogie et paranté du sieur d'Usson, Jean de Rabaine.

Entre Jean de Rabaine, escuier, seigneur d'Usson, appellant du senneschal de Xaintonge ou son lieutenant, aussy appellant ou provocquant de messire Francoys de Pons, chevalier, et de dame Margarite de Coetivy, sa femme, et de Loys de Brutailh tant en son nom que comme père et loyal aministrateur de Jehan et Lobate de Brutailh, ses enffans, Loubal de Meritain et Jehanne de Rabaine, sa femme, aussy demandeurs en matière d'interdiction, d'une part, et les dessus dits appeliez ou intimez et provocquez respectivement et pour en partie et défendeurs d'autre.

Julien pour ledit Rabaine dit que pieça il propousa ceans ses causes d'appel et provocation, aussy y avoir requis que par provision, pendant le procès, il fust inhibé et interdit a ladite Jehanne de Rabaine de ne vendre ne aliéner ses biens papoaulx et adjutins, et lesqueulx, par la coustume du pays, sont affectés et doyvent venir à ses plus prochains parans, et avoit esté pieça, et dès le parlement passé, ordonné que Arnault pour lesdits de Pons et Coétivy, Méritain et Jehanne de Rabayne viendroient défendre et pour ledit de Brutail, en la quallité qu'il procède. Toutteffois en refreschissant ses dites causes d'appel ou provocation il a employé,

1. Cahier de trente et une pages de répliques et dupliques où le latin alterné avec-le français, les références aux commentaires et traités juridiques: Nous ne reproduisons que les parties qui nous ont paru les plus intéressantes pour l'histoire des Rabaine.

2. Filigrane un serpent ouvrant la gueule )ongueur, 65 millimètres.