DIOCÈSE DE SENEZ.
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Le concile, après un long préambule où il exposait tout ce
qu'il avait fait pour ramener l'évêque de Senez à de meilleurs
sentiments, porta, en date du 20 septembre 1727, la sentence
suivante
« Ouï de nouveau le rapport fait par le révérendissime
seigneur, évêque de Grasse, des allégations contenues dans la-
dite Instruction pastorale ouï, en outre, le rapport de toute
la présente cause fait par les révérendissimes seigneurs évê-
ques de Glandèves et de Viviers commissaires à ce nommés
vu enfin les conclusions définitives du promoteur, tout mû-
rement considéré, et le saint nom de Dieu invoqué, le concile,
nonobstant les appellations susdites, a condamné et condamne
la susdite Instruction pastorale, qui a pour titre T~M~MC~'OM
~ de Monseigneur l'évêque de Senez, dans laquelle, à
l'occasion des bruits qui se sont ?'<~Mû~ de sa mort, il ?'e~
son clergé et son peuple dépositaires ~e ses derniers sentiments
sur les contestations qui agitent l'Église du um~m'~eHM
août mil sept cent vingt-six, comme téméraire, scandaleuse,
injurieuse à l'Église, aux évêques et à l'autorité royale, schis-
matique, pleine d'un esprit hérétique, remplie d'erreurs et
fomentant des hérésies; principalement en ce qui y est contenu
contre la signature pure et simple du Formulaire du souve-
rain Pontife Alexandre VII, laquelle signature y est qualifiée
de vexation; en ce qui y est faussement avancé contre la
constitution C~M'yem~ et l'acceptation qui en a été faite, en
affirmant que la constitution renverse le dogme, la m orale, la
discipline et la hiérarchie; en ce que ladite Instruction recom-
mande le livre condamné des .Z{~e;xz'5?M morales du P. Ques-
nel, dont elle permet et conseille la lecture, comme très-propre
à entretenir la piété et encore en ce que le révérendissime
seigneur évêque de Senez y engage celles de .ses ouailles qui,
après sa mort, pourraient être inquiétées au sujet de ce que
dessus, de ne point s'écarter des principes de ladite Instruc-
tion pastorale. Toutes lesquelles erreurs le révérendissime
seigneur évêque de Senez a. derechef affirmées tant dans un
écrit adressé sous forme de lettres, à tous les soussignés, en
son propre nom et au nom de ses adhérents, au mois de juin
et de juillet de la présente année, écrit qu'il a lu lui-même en
pleine assemblée, et dont il a déposé une copie signée de sa
main sur le bureau et dans tous ses actes contre le réquisi-
toire du promoteur; le concile, n'entendant nullement ap-