Titre : Actes des États-généraux des Pays-Bas, 1576-1585 : notice chronologique et analytique. II. 15 août 1578-30 décembre 1580 / par M. Gachard,...
Auteur : Pays Bas Unis (République)
Éditeur : impr. de M. Hayez (Bruxelles)
Date d'édition : 1861-1866
Contributeur : Gachard, Louis Prosper (1800-1885). Éditeur scientifique
Sujet : Actes juridiques -- Pays-Bas
Type : monographie imprimée
Langue : Français
Format : 2 vol. ; in-8
Format : application/pdf
Droits : domaine public
Identifiant : ark:/12148/bpt6k2002937
Source : Bibliothèque nationale de France
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb304727049/description
Provenance : bnf.fr
Description : [Acte. 1576-1585]
| NOTICE CHRONOLOGIQUE ET ANALYTIQUE | 1 |
| APPENDICES | 413 |
| I. | Lettre des états de Hainaut aux magistrats des villes d'Anvers, de Malines, Bruxelles, Gand, Bruges, Ypres, Courtray, Lille, Douanay, Tournay, Arras et Saint-Omer, pour protester contre le bruit qui courait qu'ils voulaient se séparer des états généraux : 21 mai 1578 | 417 |
| II. | Lettre des états de Hainaut aux états généraux sur les violences commises par les Gantois à, Ypres : 27 juillet 1578 | 419 |
| III. | Lettre des états de Hainaut au magistrat de Gand, pour le requérir de réprimer les débordements et excès qui se commettent en cette ville : 28 juillet 1578 | 420 |
| IV. | Lettre des états de Hainaut à l'archiduc Mathias, pour le supplier de réprimer les excès des Gantois : 29 juillet 1578 | 422 |
| V. | Instruction donnée par les états de Hainaut à Lancelot de Peissant, seigneur de la Haye, envoyé vers les états d'Artois, pour les engager à former une ligue des provinces catholiques contre les protestants : 13, 14 et 15 octobre 1578 | 423 |
| VI. | Instruction pour le seigneur de Froidmont et le secrétaire Martini, envoyés par l'archiduc Mathias et les états généraux aux états de Hainaut : 23 octobre 1578 | 428 |
| VII. | Résolution des états de Hainaut de s'appuyer du duc d'Anjou et de la couronne de France : 24, 25 et 27 octobre 1578 | 431 |
| VIII. | Déclaration des états de Hainaut sur la proposition du seigneur de Froidmont et du secrétaire Martini : 27 octobre 1578 | 433 |
| IX. | Lettre des états de Hainaut aux états généraux sur la réponse qu'ils ont faite au seigneur de Froidmont et au secrétaire Martini : 27 octobre 1578 | 441 |
| X. | Lettre des états d'Artois aux états généraux par laquelle, après avoir protesté de leur intention de se maintenir en conformité de la pacification de Gand, ils les requièrent de mettre ordre aux foules et excès que commettent certains perturbateurs et ennemis du repos public : 27 octobre 1578 | 443 |
| XI. | Lettre des chefs et députez des états de Hainaut aux états généraux, pour les prévenir qu'ils ont engagé le marquis d'Havré à assister à l'assemblée des états d'Artois, et les prier de le trouver bon : 28 novembre 1578 | 445 |
| XII. | Lettre des états d'Artois aux états généraux par laquelle, après-avoir de nouveau protesté de leur volonté de maintenir la pacification de Gand et l'union de Bruxelles, ils leur annoncent que le prince de Parme leur a fait faire des propositions de paix, et qu'ils sont disposés à y entendre : 5 décembre 1578 | 446 |
| XIII. | Lettre des états généraux aux états d'Artois, pour les requérir d'ajouter foi à ce que le conseiller de Meetkercke leur dira de leur part : 13 décembre 1578 | 448 |
| XIV. | Instruction donnée par l'archiduc Mathias et les états généraux au conseiller d'Etat de Meetkercke, envoyé par eux aux états d'Artois : 13 décmbre 1578 | 449 |
| XV. | Lettre des états d'Artois et des députés de Hainaut et de Lille, Douay et Orchies aux états généraux, par laquelle ils se plaignent des infractions commises à la pacification de Gand par plusieurs provinces, demandent aux états généraux si leur intention est de les souffrir , et leur annoncent l'envoi prochain des points qui pourraient servir à une réconciliation avec le Roi : 6 janvier 1579 | 452 |
| XVI. | Acte par lequel les états d'Artois et les députés de Hainaut et de Douay s'unissent particulièrement, en confirmation de l'union générale : 6 janvier 1579 | 454 |
| XVII. | Lettre des états d'Artois aux états généraux par laquelle ils leur envoient les points et articles qu'ils ont conçus pour parvenir à la paix avec le Roi : 9 janvier 1579 | 460 |
| XVIII. | Résolution des états de Hainaut d'envoyer leurs députés aux états généraux, pour travailler à la réconciliation avec le Roi : 8 février 1579 | 461 |
| XIX. | Lettre des états d'Artois et des députés de Hainaut et de Douay aux états généraux par laquelle, après avoir renouvelé leurs plaintes des infractions faites à la pacification de Gand et à l'union de Bruxelles, ils annoncent l'intention arrêtée de traiter avec le Roi : 23 février 1579 | 462 |
| XX. | Lettre des états généraux aux états d'Artois et députés de Hainaut et de Douay, pour les détourner de se séparer de la généralité et de prêter l'oreille aux propositions qui leur sont faites au nom du Roi : 3 mars 1579 | 465 |
| XXI. | Instruction pour l'abbé de Saint-Bernard et le marquis d'Havré, envoyés par l'archiduc Mathias, le prince d'Orange et les états généraux vers les états d'Artois, 14 mars 1579 | 476 |
| XXII. | Résolution des états de Lille, Douay et Orchies de se réconcilier avec le Roi : 30 mars 1579 | 479 |
| XXIII. | Lettre des états de Lille, Douay et Orchies aux états généraux par laquelle ils leur envoient la résolution précédente : 31 mars 1579 | 481 |
| XXIV. | Rapport fait aux états généraux par le signeur de Melroy et le conseiller Richardot sur les dispositions des états d'Artois : 2 avril 1579 | 483 |
| XXV. | Lettre des états d'Artois et des députés de Hainaut , Lillle, Douay et Orchies aux états généraux, pour les engager à se joindre à eux dans le traité qu'il vont faire avec le prince de Parme : 6 avril 1579 | 485 |
| XXVI. | Lettre des états généraux aux états de Lille, Douay et Orchies, pour le détourner de faire un traité particulier avec le prince de Parme : 8 avril 1579 | 487 |
| XXVII. | Lettre des états d'Artois et des députés de Hainaut, Lille, Douay et Orchies aux états généraux pour se justifier des imputations dirigées contre eux : 9 avril 1579 | 490 |
| XXVIII. | Rapport fait aux bourgmestres, échevins, receveurs et conseil de la ville de Bruxelles, et ensuite aux états généraux, par Guillaume Vanden Hecke, trésorier, et Corneille Aertssens, secrétaire de cette ville, de leur mission en Hainaut et en Artois : 9 et 10 avril 1579 | 493 |
| XXIX. | Rapport fait aux états généraux, par l'abbé de Saint-Bernard, de la mission qu'il a remplie avec le marquis d'Havré, aux pays de Hainaut et d'Artois : sans date (14 avril 1579) | 506 |
| XXX. | Lettres des états de Lille, Douay et Orchies aux états généraux , pour justifier leur conduite : 15 avril 1579 | 508 |
| XXXI. | Lettre des états généraux aux états d'Artois et députés de Hainaut , de Lille, Douay et Orchies, en réponse aux leurs du 6 et 9 avril 1579 | 509 |
| XXXII. | Lettre des états généraux aux états de Lille, Douay et Orchies, pour les prier derechef de demeurer en l'union générale et d'envoyer leurs députés à Anvers : 29 avrils 1579 | 520 |
| XXXIII. | Traités conclu à Arras, le 17 mai 1579, entre les commissaires du Roi et les députés des provinces d'Artois, de Hainaut et des villes et châtellenies de Lille, Douay et Orchies ; éclairci et signé à Mons le 12 septembre suivant | 522 |
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