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                  Titre : Coutumes de Bretagne , avec les commentaires et observations pour l'intelligence, le véritable sens & l'usage des articles obscurs, suivant les édits, déclarations, ordonnances & arrêts de réglemens rendus depuis la dernière réformation de ces coutumes, par Maître Michel Sauvageau,... Nouvelle édition, augmentée considérablement

                  Éditeur : J. Vatar (Rennes)

                  Date d'édition : 1742

                  Contributeur : Sauvageau, Michel. Éditeur scientifique

                  Type : monographie imprimée

                  Langue : Français

                  Format : [8]-84 p. ; in-12

                  Format : application/pdf

                  Droits : domaine public

                  Identifiant : ark:/12148/bpt6k6531565m

                  Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-32831

                  Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33332658c

                  Description : [Coutume. Bretagne. 1742]

                  Provenance : bnf.fr

                  Date de mise en ligne : 10/07/2013

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                  Titre : Coutumes de Bretagne , avec les commentaires et observations pour l'intelligence, le véritable sens & l'usage des articles obscurs, suivant les édits, déclarations, ordonnances & arrêts de réglemens rendus depuis la dernière réformation de ces coutumes, par Maître Michel Sauvageau,... Nouvelle édition, augmentée considérablement

                  Auteur :

                  URL de la page : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6531565m/f5.image


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                  p.NP
                  rin)fiv- L'brait.) Place du Palais , au coin de la Rue Royaie 2 anx fftats dc Bretagne

                  p.NP
                  A MONSEIGNEUR, MONSEIGNEUR DE LA BRIFFE, CHEVALIER, SEIGNEUR D'AMILLY, CONSEILLER DU ROY EN SES CONSEILS , PREMIER PRESIDENT en son Parlement de Bretagne. (^monseigneur, Les Observations de feu Maître Sauvageau sur la Coûtume de

                  p.NP
                  E P 1 T R E. Bretagne, ont acquis un degré

                  p.122
                  à Villiets-Cotterets , faite pour la Bretagne

                  p.143
                  N Ul ne peut tenir terre en Bretagne sans Seigneur , parce qu'il n'y a aucun tranc-aleu en iceiui Tais

                  p.399
                  199 L1 ij LES US AN CES ET LOLX Particulières de quelques Villes- de là Bretagne

                  p.NP
                  derniers amendahles , il n'elt dû qu'une amende séIon la pratique de Bretagne

                  p.NP
                  56a Bourse , argent déboursé & annoblis , S70 Branchage , héritiers de divirs branchages s 200 Br.mdon rompu , 38 Brandon du seigneur depecc & injure , 649 Brebis ou moutons pour dédommage , 412 Bref, terme au Seigneur pour ventier sa rassie , 65 4 Bretagne , on ne peut tenir terre ch Bretagne sans Seigneur, 3*^ Brûler, feu brûlant la maison , &C- 643, 644 Brûler , Sodomiltcs traînez , ards & brûleï , 614 Brûleurs de mailous 6t punition, 6}z

                  p.NP
                  45 Duché de Bretagne , 328 Durhé , plulidurs de ce Duché'_, &c

                  p.53
                  l'aliénation faite parla Dame des Gaudrées de sa terre de Keriuatemen , lituée en Bretagne , combien qu elle tut mineure oe 25ans, mais demeurante en Anjou avec le lieur des Gaudrées son mari , & qu'elle fût originaire de Bretagne , a été déclarée valable

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