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TABLE DES MATIERES[Fermer la division]
TABLE DES MATIERES
POUVOIRS LEGISLATIFS (Sénateurs et Députés de l'Algérie)
9
GOUVERNEMENT GENERAL ET HAUTE ADMINISTRATION DE L'ALGERIE
10
CONSEILLERS DE GOUVERNEMENT
10
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STATISTIQUE FINANCIERE DE L'ALGERIE ANNEE 1918[Fermer la division]
STATISTIQUE FINANCIERE DE L'ALGERIE ANNEE 1918
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I. - Algérie du Nord[Fermer la division]
I. - Algérie du Nord
1° BUDGET
Variante(s) de titre : Tableau général ... des communes de plein exercice, mixtes et indigènes des trois provinces de l'Algérie (territoire civil et territoire de commandement)
, dr.com
O 78-82
Alger, commune
A 2
Alger. cant. jud. nord, de l'arrond. jud. d'Alger
3-5-7-9-11-15-17
Alger, cant. jud. sud, de l'arrond. jud. d'Alger
3-5-9-11-13-17
Alger, mahakma hanéfite. Cette circonscription comprend le territoire de l'Algérie. Alger, mahakma ibadite. Cette circonscription est
Titre : Tableau général ... des communes de plein exercice, mixtes et indigènes des trois provinces (territoire civil et territoire militaire) : avec indication du chiffre de la population et de la superficie / Gouvernement général de l'Algérie, Direction générale des affaires civiles et financières
Description : Variante(s) de titre : Tableau général ... des communes de plein exercice, mixtes et indigènes des trois provinces de l'Algérie (territoire civil et territoire de commandement)
Description : Variante(s) de titre : Tableau général des communes de l'Algérie...
Variante(s) de titre : Discours prononcé par M..., Gouverneur général de l'Algérie à l'ouverture de la session ... des Délégations financières...
Algérie. Éditeur scientifique
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INDEX Discours prononcés par M. PIERRE BORDES Gouverneur Général de l'Algérie[Fermer la division]
INDEX Discours prononcés par M. PIERRE BORDES Gouverneur Général de l'Algérie
AUX DELEGATIONS FINANCIERES
Description : Variante(s) de titre : Discours prononcé par M..., Gouverneur général de l'Algérie à l'ouverture de la session ... des Délégations financières...
Description : Périodicité : Annuel ou deux fois par an
DECRET ET ANNEXES
PROJET DE LOI autorisant la perception des droits, produits et revenus applicables au budget spécial de l'Algérie pour l'exercice 1933
15
ETAT A. - Tableau des contributions directes et taxes y assimilées à imposer pour l'exercice 1933
19
ANNEXE I. - Tableau des contributions
2.400 millions, autorisé par les lois des 23 juillet 1921 et 16 avril 1932
65
Prélèvements sur la caisse de réserve de l'Algérie: Prélèvements sur le fonds de réserve pour l'exécution du programme des grands travaux d'intérêt général
65
Prélèvements sur le compte provisionnel constitué
Variante(s) de titre : Exposé de la situation générale de l'Algérie
d'assistance
Assistance publique. - Création d'hôpitaux. - Circonscriptions médicales de colonisation. - Organisation de l'assistance gratuite à domicile. - Règles du domicile de secours. - Epidémies qui se sont produites en Algérie en 1895
48
Rapport sur le fonctionnement de l'Institut Pasteur
d'Alger
9
" " CONSEIL GENERAL d'Oran
" 59
" CONSEIL GENERAL de Constantine
" " 79
ASSIMILATION de l'Algérie à la France dans la mesure du possible. - Pas d'organisation constitutionnelle
" " 93
BUDGETS PROVINCIAUX. - Substitution à la subvention accordée à ces budgets sur le produit de l'impôt arabe d'une
maritimes postales:
Les relations maritimes entre la France et l'Algérie (Historique)
68
Travaux de la commission: Constitution de la commission
76
1re séance de la commission
77
Discours du Gouverneur Général
77
Répartition en sous-commissions
83
Séances plénières
84
III. - Projet d'améliorations
Titre : Mesures à prendre à l'occasion des incendies de forêts. : rapport présenté à son excellence le gouvernement général au nom de la commission du Conseil du gouvernement / signé Testu, rapporteur
Titre : Budget de l'Algérie. Trésorerie générale d'Alger : comptes de la gestion... et de la gestion... exercice... présentés pour les opérations du service du budget de l'Algérie / Algérie
Titre : Budget annexe des postes, télégraphes et téléphones des territoires du Sud : Compte définitif des résultats de l'exercice... / Gouvernement général de l'Algérie
Titre : Rapport fait au nom de la Commission des finances du Conseil supérieur chargé d'examiner les modifications apportées au projet de budget de l'Algérie pour l'exercice... / Assemblées financières algériennes
Description : Variante(s) de titre : Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de budget voté par les délégations financières pour l'exercice...
Description : Variante(s) de titre : Délégations financières, session de... Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de budget pour l'exercice...
A voir aussi...
